Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MYCOGEN CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
/
NATUREGARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATUREGARD
MYCOGEN CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
95592716
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015

Présentation de la marque NATUREGARD

Déposée le 17 octobre 1995 par la société MYCOGEN CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUREGARD »

Le déposant est la société MYCOGEN CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 9330 Zionsville Road, Comté de Marion,46268 INDIANAPOLIS,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2300010) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2300010) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATUREGARD est expirée depuis le 17 octobre 2015.

MYCOGEN CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : M , DISPATCH


MYCOGEN CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 9330 Zionsville Road, Comté de Marion,46268 INDIANAPOLIS,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2300010) - États-Unis


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2300010) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 28 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421318 - Publication au BOPI 2005-10-28

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300010 - Publication au BOPI 2005-10-28

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Semences agronomiques